Juin 2003
Ce document a été conçu et réalisé en Juin 2003 par :
La Commission de travail
" La Notation "
mise en place par le SAFPT-UD-VAR

AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

A.R.T.T.

TEXTES DE REFERENCES

LES LIMITES DU POUVOIR DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE.ET LES DISPOSITIONS RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL

DELIBERATIONS PRISES AVANT LA LOI DU 1 janvier 2001

QUELQUES QUESTIONS - QUELQUES REPONSES

Décret 2000-815 du 25 Août 2000

Loi 2001-2 du 3 Janvier 2001 - Article 21

Décret 2001-623 du 12 juillet 2001

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(libellé à l'ordre de SAFPT-UD-VAR)
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SAFPT - UNION DEPARTEMENTALE DU VAR

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Centre Afuzi - Bastide Verte
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